CHELLES : LES CONSEILS MUNICIPAUX S'ACCELERENT...

Publié le par Le.vent.qui.souffle.sur.Chelles

A l'approche des Municipales, le rythme des Conseils Municipaux  Chellois accélère ! Le dernier point est toujours très intéressant à suivre....

CI-dessous  l'Ordre du Jour pour le Conseil du 23/11 mis en ligne sur le site de la ville de Chelles :

 

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 NOVEMBRE 2007

 

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2007

 

Finances

1) Débat d’orientations budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 2008
I2) Demandes de subventions à l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel pour la prévention de la délinquance et du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
3) Rapport annuel sur la zone urbaine sensible de la Grande Prairie
4) Admission en non valeur de produits communaux 


Intercommunalité


5) Adoption des Evaluations de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)


Environnement Urbain


6) Convention de voirie avec le Groupe SNC – Icade G3 A Promotion pour la construction d’un ensemble immobilier à usage d’habitation, et d’un centre de jour pour autistes, situé 12 – 23 rue Raymond Counil, 24-30 rue de la Paix et 9-15 rue Poncelet

7) Convention avec l’association Institut d’Etude de la Haute Asie, Thar Deu Ling,  en vue de l’installation d’une bouche d’incendie publique, rue du Bel Air.

8) Transfert de maîtrise d’ouvrage au Sigeif pour les opérations de mise en souterrain des réseaux  de distribution publique d’énergie électrique

9) Convention d’occupation et d’exploitation d’un ouvrage de distribution d’électricité sur le domaine public de la commune affecté à l’école des Tournelles entre la Ville de Chelles et EDF

10) Attribution du marché de réalisation d’aires de jeux pour enfants


Bâtiments Communaux

11) Marché de fourniture de produits d’entretien ménager destinés à l’usage des services municipaux


Culture

12) Avenant de prolongation au contrat de gestion pour la délégation de service public des cinémas

 
Réseau de Chaleur Geothermal

13) Rapport d’activités du Syndicat Mixte pour la Géothermie pour l’année 2006

 

Sports

14) Aménagement du complexe sportif Julien Marquay : réalisation d’une aire de grands jeux en revêtement synthétique – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises


Jeunesse

15) Attribution d’une subvention à deux jeunes chellois pour leur participation au « 4 L Trophy 2008 »

16) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Killmeway

17) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Phase T

18) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Actes II Vies

19) Versement d’une indemnité à des jeunes participant à un projet d’aide animateurs


juridique

20) Classement dans le domaine public communal de l’avenue Serge à Chelles


Education

21) Lancement d’un marché pour la fourniture de mobilier scolaire et de restauration scolaire par voie d’appel d’offres

Restauration Municipale

22) Avenant n° 3 au traité de Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale


Personnel communal


23) Détermination d’un taux d’avancement de grade (ratio promus/promouvables) en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007

24) Convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l’A.S.C.  Football

25) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal.

Publié dans DIVERS

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