CHELLES : LES CONSEILS MUNICIPAUX S'ACCELERENT...
CI-dessous l'Ordre du Jour pour le Conseil du 23/11 mis en ligne sur le site de la ville de Chelles :
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 NOVEMBRE 2007
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2007
1) Débat d’orientations budgétaires en vue de la préparation du budget primitif 2008
I2) Demandes de subventions à l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel pour la prévention de la délinquance et du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
3) Rapport annuel sur la zone urbaine sensible de la Grande Prairie
4) Admission en non valeur de produits communaux
Intercommunalité
5) Adoption des Evaluations de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Environnement Urbain
6) Convention de voirie avec le Groupe SNC – Icade G3 A Promotion pour la construction d’un ensemble immobilier à usage d’habitation, et d’un centre de jour pour autistes, situé 12 – 23 rue Raymond Counil, 24-30 rue de la Paix et 9-15 rue Poncelet
7) Convention avec l’association Institut d’Etude de la Haute Asie, Thar Deu Ling, en vue de l’installation d’une bouche d’incendie publique, rue du Bel Air.
8) Transfert de maîtrise d’ouvrage au Sigeif pour les opérations de mise en souterrain des réseaux de distribution publique d’énergie électrique
9) Convention d’occupation et d’exploitation d’un ouvrage de distribution d’électricité sur le domaine public de la commune affecté à l’école des Tournelles entre la Ville de Chelles et EDF
10) Attribution du marché de réalisation d’aires de jeux pour enfants
Bâtiments Communaux
11) Marché de fourniture de produits d’entretien ménager destinés à l’usage des services municipaux
12) Avenant de prolongation au contrat de gestion pour la délégation de service public des cinémas
13) Rapport d’activités du Syndicat Mixte pour la Géothermie pour l’année 2006
14) Aménagement du complexe sportif Julien Marquay : réalisation d’une aire de grands jeux en revêtement synthétique – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
Jeunesse
15) Attribution d’une subvention à deux jeunes chellois pour leur participation au « 4 L Trophy 2008 »
16) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Killmeway
17) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Phase T
18) Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et l’association Actes II Vies
19) Versement d’une indemnité à des jeunes participant à un projet d’aide animateurs
juridique
20) Classement dans le domaine public communal de l’avenue Serge à Chelles
21) Lancement d’un marché pour la fourniture de mobilier scolaire et de restauration scolaire par voie d’appel d’offres
22) Avenant n° 3 au traité de Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale
Personnel communal
23) Détermination d’un taux d’avancement de grade (ratio promus/promouvables) en application de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007
24) Convention de mise à disposition de personnel communal auprès de l’A.S.C. Football
25) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal.