HAUSSE PREVISIBLE DES IMPOTS LOCAUX EN 2009 ?
Des villes et des départements ont en effet eu recours ces dernières années à des emprunts indexés sur des indices ou des taux de change que la tempête boursière chahute dangereusement.
C'est un secret de polichinelle parmi les experts : un certain nombre de collectivités locales françaises ont joué avec le feu ces dernières années, en souscrivant des emprunts à haut risque.
Consentis à des taux très avantageux, ces produits financiers dit « structurés » n'ont qu'un seul défaut. Ils sont indexés sur des indicateurs boursiers ou des cours de change monétaires, selon des formules complexes dont seuls les spécialistes maîtrisent toutes les subtilités (1).
Et encore... Nombre de banquiers, de bonne foi, ont présenté comme quasiment impossibles des évolutions que la tempête financière actuelle rend très probables. Pour le grand malheur d'un certain nombre de municipalités ou de départements, qui risquent fort de voir s'envoler leurs remboursements.
Le problème ne sera pas sans conséquence sur les impôts locaux. Les produits structurés représenteraient en effet 25 % du total de l'endettement des collectivités (qui était de 137 milliards d'euros fin 2007), avec des pointes à 50 % pour certaines villes !
La situation de ces dernières est potentiellement explosive. Cela n'apparaît pas forcément dans leurs budgets, car les produits structurés y sont souvent présentés comme des emprunts classiques. Il n'est pas écrit que leur taux risque fort de s'envoler un jour en fonction par exemple du change yen/euro, voire du taux interbancaire polonais au jour le jour...
De véritables spéculations
Laissant de côté les circonvolutions de langage de rigueur entre financiers, le cabinet de notation Fitch Ratings a mis les pieds dans le plat en juillet 2008, dans une note au titre explicite : « La dette structurée des collectivités locales : gestion active ou spéculation ? »
L'étude relève que des villes, confrontées à des premières difficultés à partir de la crise d'août 2007, ont préféré négocier avec leur banque des emprunts encore plus risqués, simplement pour gagner 2 ou 3 ans avant une hausse de leurs échéances encore plus considérables !