L'archéologie préventive rattrapée par les délais

Publié le par MODEM MARNE & CHANTEREINE - CHELLES

LE MONDE | 21.02.09 | 14h53  •  Mis à jour le 21.02.09 | 14h53

L'archéologie préventive va-t-elle faire les frais du plan de relance du gouvernement ? En cause, la loi "pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés", définitivement adoptée, mardi 17 février, qui fait l'objet de critiques dans la communauté archéologique et dans les rangs de l'opposition.

Avant tous travaux de construction - logements, routes, voies ferrées, etc. - l'aménageur doit faire procéder, sur le site choisi, à un diagnostic archéologique suivi, si besoin, de fouilles en bonne et due forme. Ensuite, seulement, les travaux de construction peuvent commencer. La nouvelle loi dispose que les archéologues auront quatre mois pour engager les travaux nécessaires au diagnostic. Ensuite, dès l'obtention de l'autorisation de procéder aux fouilles, ils auront six mois pour engager celles-ci et douze mois de travail (prorogeables une fois) avant que le béton ne soit coulé. "Ces délais sont très contraignants, en particulier pour la réalisation des diagnostics, estime Patrick Bloche, député (PS) de Paris. Or s'ils ne sont pas respectés, les aménagements pourront avoir lieu et, de fait, le feu vert sera donné à la destruction de vestiges archéologiques."

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Publié dans REVUES DE PRESSE

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