CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES - 3/2/2012

Publié le par MODEM MARNE & CHANTEREINE - CHELLES

LES VOTES DU CONSEIL - DELIBERATIONS 1 A 15

 

LIBELLE MODEM UMP MAJORITE
  APPROBATION PV PRECEDENT CONSEIL ABST POUR  POUR 
1 Transfert de la compétence « Eclairage Public et signalisation des feux tricolores » - adoption des conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges
POUR  POUR  POUR 
2 Avenant au Contrat Régional
POUR  POUR  POUR 
3 Adhésions au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) du Syndicat Intercommunal
d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) des communes de la vallée de Chauvry
et du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Sausseron (SIEV)
  POUR POUR  POUR 
4 Approbation d'un protocole d'accord avec le syndicat de copropriétaires de la résidence « La Grande Prairie »
POUR  POUR  POUR 
5 Procédures de classement d'office de voies - Avis du Conseil Municipal sur le projet
de classement et son dossier d'enquête en application de l'article R. 318-10 du Code de l'Urbanisme pour l'allée des Pavillons
  POUR POUR  POUR 
6 Classement d'office de l'avenue Jean de la Fontaine et rue Florian : décision de classement d'office après enquête
  POUR POUR  POUR 
7 Crèche et Halte-jeux Grande Prairie : indemnisation des consultations auprès des candidats chargés de la maîtrise d'oeuvre
  POUR POUR  POUR 
8 Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la construction du groupe scolaire Castermant
  POUR  POUR POUR 
9 Convention de maîtrise d'oeuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour la reconstruction du groupe scolaire Fournier
  POUR POUR  POUR 
10 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne dans le cadre du Facej 3
  POUR  POUR   POUR
11 Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de Délégation de Service Public pour l’aménagement et l’exploitation d’une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux
  POUR POUR  POUR 
12 Approbation d'un avenant de transfert à la convention de délégation de service public relative à l'exploitation du cinéma Etoile Cosmos
  POUR  POUR POUR 
13 Modification des tarifs du cinéma Etoile Cosmos
  POUR POUR  POUR 
14 Renouvellement de conventions avec le Théâtre de Chelles : subvention annuelle et mise à disposition de locaux
ABST 
ABST POUR 
15 Rapport annuel 2010 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie
  ACTE ACTE  ACTE
16 Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)   POUR  POUR POUR 
17 Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles et le Centre Communal d'Action Sociale   POUR POUR  POUR 
18 Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale
et l'association « La Joie de Vivre »
  POUR  POUR POUR 
19 Subventions pour l’aménagement des locaux du futur « Espace Solidarité »   POUR POUR  POUR 
20 Modification des crédits affectés aux emplois de cabinet   ABST ABST  POUR 
21 Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de l'Espace Services   ABST POUR POUR 
22 Création d'un poste d'attaché territorial - Directeur de la Communication et de l'Evénementiel   ABST ABST  POUR 
23 Modification du tableau des effectifs ABST 

 

POUR  

POUR 
24 Motion pour le maintien de la section du BTS Mécanique et Automatismes Industriels (M.A.I.) au sein du lycée Gaston Bachelard de Chelles   POUR POUR  POUR 
25 Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal   ACTE ACTE  ACTE
26 Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal   ACTE ACTE  ACTE


 


 

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article