CM DU 28/06/2013 : LES VOTES

DETAILS DES VOTES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013

P=POUR    C=CONTRE    ABS = ABSTENTION     NPPPAV = NE PREND PAS PART AU VOTE	MODEM	UMP	PS/PC/VERTS
DA = DONT ACTE
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2013	ABS	P	P
Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) -Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2012	DA
Composition du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine à compter de son prochain renouvellement	P	P	P
Fonds de concours 2013 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chatereine : projets	ABS	ABS	P - BREHIER (NPPPAV)
retenus et montants des subventions d'équipement votés pour la commune de Chelles
Prolongation de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement	ABS	ABS	P
(M2CA) - opération sur la parcelle dite 'Sernam' de la ZAC de l'Aulnoy
Demande de subventions auprès de l'Assemblée Nationale pour la réalisation de travaux e clôture du Club Jeunesse des Cressonnières et du changement de signalétique du minigolf	P	P	P
Modification des tarifs municipaux suite à la réforme des rythmes scolaires	ABS	ABS	P
Remise gracieuse accordée à Madame FRANÇOIS suite au vol impactant sa régie d'avances centres de loisirs	ABS	P	P
Plan Climat Énergie Territorial (PCET)	P	P	P
Convention avec l'association « Jardinot » pour la gestion des jardins familiaux chellois	P	P	P
Demande de subvention au Conseil Régional pour les travaux de déconstruction de la passerelle piétonne enjambant l'ex RN 34, pour l'aménagement d'un plateau surélevé et la réfection des trottoirs	P	P	P
Mise en souterrain des réseaux rue du Tir (tronçon compris entre le chemin de la Guette et l'impasse des Guetteurs) - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF	P	P	P
Approbation d'un protocole valant transaction concernant le pavage de la place Gasnier Guy et de la voie d'accès des bus	ABS	C	P
Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'intervention et de veille foncière avec 'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC)	ABS	ABS	P
Biens vacants et sans maître - Cession du 14 rue Houssa Ouaid	ABS	P	P
Biens vacants et sans maître - Cession du 19 rue Péa	ABS	P	P
Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale	P	ABS	P
Choix du nom du futur groupe scolaire public situé dans le quartier Castermant	ABS	P	P
Subvention exceptionnelle à la SEGPA du collège Beau Soleil	P	P	P
Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2012	DA
Présentation du rapport préalable du Maire et la décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Cosmos	p	p	P
Demande d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet « Art Contemporain » dans le cadre du plan national d'éducation artistique et culturelle	P	P	P
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain	P	P	P
Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain	P	P	P
Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain	P	P	P
Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation	P	P	P
Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association « Concordia »	P	P	P
Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du collège Weczerka	P	P	P
Subvention exceptionnelle à l'ASC Danse	P	P	P
Association « Chelles Insertion » - subvention de fonctionnement	P	P	P
Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)	P	P	P
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire pour la mise en accessibilité de l'école élémentaire des Tournelles	P	P	P
Rapport 2011-2012 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie	DA
Modification du tableau des effectifs	A	P	P
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal	DA
DEMANDE DE SUBVENTION POUR NUMERISER L'ENSEMBLE DES DECISIONS	P	P	P
QUESTION RAJOUTEE PAR UMP - M. PIPARD	A	P	P