CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES DU 25 MARS 2011

Publié le par MODEM MARNE & CHANTEREINE - CHELLES

ORDRE DU JOUR (DETAIL INTEGRAL ICI)

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2011

MODEM                      : ABSTENTION

AUTRES GROUPES : APPROBATION

 

FINANCES

 

1) Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR

 

2) Vote des taux d'imposition 2011

MODEM      : CONTRE

UMP            : CONTRE

MAJORITE : POUR

 

3) Demande de subvention à la Région pour le changement des huisseries de l'école Chappe - quartier des Coudreaux

MODEM      : POUR

UMP            :  POUR

MAJORITE :  POUR


4) Demande de subvention à la Région pour la rénovation d'un commerce dans le quartier de la Grande Prairie

MODEM      : POUR

UMP            :  POUR

MAJORITE :  POUR


  

ECOLOGIE URBAINE

 

 

5) Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d'Agglomération Le Parisis

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


6) Convention de Répartition de Certificats d'Economie d'Energie Passerelle du Moulin

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


7) Présentation du rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin

 

PRENONS ACTE

 

 

BATIMENTS COMMUNAUX

 

8) Avenant à la convention de groupement de commandes pour la maintenance des alarmes incendies, des alarmes anti-intrusion, des extincteurs et robinets d'incendie armés dans les bâtiments de la Ville de Chelles et de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


9) Avenant n° 1 à la convention de groupement de comma ndes pour les travaux de clôture entre la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine et la Ville de Chelles Travaux

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


10) Avenant à la convention passée avec le Département concernant les travaux d'aménagement de la liaison routière sud de Chelles 800 000 € (au lieu de 1 500 000 €) étalés sur une période plus longue

 

REPORT JUSQU'A ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

 

 

ENVIRONNEMENT URBAIN

 

11) Classement d'office de voiries dans le domaine public de la Commune - Initiation de la procédure - demande du Conseil Municipal au Maire d'ouvrir l'enquête publique concernant l'allée des Pavillons

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


12) Institution de la protection particulière de l'article L. 111-5-2 du Code de l'Urbanisme sur les parties de la Commune nécessitant une protection particulière en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages Juridique et Patrimoine

MODEM      : POUR

UMP            :  POUR

MAJORITE : POUR


13) Cession terrain d'assiette des parkings accessoires à l'immeuble Jonas à Marne et Chantereine Habitat

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION 

MAJORITE : POUR


14) Cession à Marne et Chantereine Habitat de 2 pavillons situés au Vieux Colombier

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


15) Cession d'emprises de terrain liées à la moyenne surface du Mont-Chalâts - confirmation de cession à SA Denal
 

 

ENFANCE ET PETITE ENFANCE

 

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


16) Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service de la crèche du Parc
Jeunesse

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


17) Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes

MODEM      : POUR

UMP            :  POUR

MAJORITE : POUR


18) Opération Ville Vie Vacances (VVV) - Demande de subvention pour l'année 2011 Affaires Culturelles

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


19) Subvention d'exploitation à la société SECAE pour l'exploitation du cinéma le COSMOS Restauration municipale

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


20) Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi pour l'accueil de leurs agents au self municipal

MODEM      : POUR

UMP            : POUR 

MAJORITE : POUR


21) Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal Social

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


22) Logement - Avis de la commune sur la cession de 119 logements appartenant au bailleur social HLM OPH Marne et Chantereine, situés dans le quartier Mont Chalâts, au profit des locataires

MODEM                       : POUR

UMP                              : POUR

MAJORITE SAUF PC : POUR

COMMUNISTES         : NE PRENNENT PAS PART AU VOTE


23) Logement - Avis de la commune sur la cession de 37 logements appartenant au bailleur social Le Logement Francilien, situés 11 à 17 rue Saint Hubert au profit des locataires

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


24) Subventions du Conseil Régional pour soutenir les actions de convivialité des espaces socioculturels

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


25) Subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


26) Réforme de la demande de logement locatif social

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


27) Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


28) Convention pour les locaux : transfert d'AIDADOM à UNADOM

 

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR

 

PERSONNEL

 

29) Création d'un poste d'Attaché Territorial - Directeur des Cuizines

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


30) Transformation d'un emploi de cabinet

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


31) Création d'un poste d'Attaché Territorial - Juriste

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : ABSTENTION

MAJORITE : POUR


32) Modification du tableau des effectifs

MODEM      : ABSTENTION

UMP            : CONTRE

MAJORITE : POUR


33) Modalités d'accueil et de gratification des étudiants stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services municipaux

MODEM      : POUR

UMP            : POUR

MAJORITE : POUR


COMMUNICATION

 

34) Communication des marchés pris par Monsieur le maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal

 

PRENDRE ACTE

 


35) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal


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