CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012

Publié le par MODEM MARNE & CHANTEREINE - CHELLES

POINTS A L'ORDRE DU JOUR MODEM P.S. U.M.P.
Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux du 22 juin et du 12 juillet 2012 CONTRE POUR POUR
1) Communication orale sur la rentrée scolaire DONT ACTE
Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 DONT ACTE
pplémentaire 2012 CONTRE
 POUR  CONTRE
4) Fonds de concours 2012 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : Projets retenus et montants de subvention d'équipement votés pour la commune de Chelles DONT ACTE
5) Indemnités de conseil au nouveau comptable public assignataire du Trésor POUR
 POUR   POUR
6) Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard appliqués sur le montant des taxes d'urbanisme à une administrée POUR  POUR   POUR
7) Procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la première
modification du Plan Local d'Urbanisme
 CONTRE  POUR  ABSTENTION
8) Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du P.L.U. - deuxième modification CONTRE
POUR ABSTENTION
9) Cession du 12 route de Montfermeil à la Communauté d'Agglomération Marne
et Chantereine
POUR POUR  POUR
10) Acquisition de terrains naturels auprès de la SAFER Ile-de-France POUR
 POUR   POUR
11) Classement de voies de l'ASL « Les Jardins de l'Abbaye »

   
12) Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels avec le Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes  POUR
POUR   POUR
13) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2011
DONT ACTE  
14) Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2011  DONT ACTE
15) Demande de subvention auprès du département de la Conservation Régionale des Monuments Historiques de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la tunique de Sainte Bathilde et des sandales liturgiques
POUR POUR
POUR
16) Demande d'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en place d'une résidence artistique de professionnalisation contractualisée au partenariat entre le Centre d'Art Contemporain les Eglises et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Cergy-Pontoise
POUR POUR POUR
17) Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Football
POUR POUR POUR
18) Approbation de conventions de mise à disposition de locaux de « l'Espace Solidarité » au 18-20 rue Gustave Nast aux associations P.H.A.R.E et C.C.A.F.
POUR POUR POUR
19) Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (C.L.I.C.) Partage Nord-Ouest Seine-et-Marne
POUR POUR POUR
20) Fonds de Solidarité Logement (FSL) - approbation de la convention de contribution financière
POUR POUR POUR
21) Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne pour la consultation d'informations de la base d'allocataires de la CAF
POUR POUR POUR
22) Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire par la société FMPF SAS au 43 avenue de Claye
POUR POUR POUR
23) Contrat d'assurance des risques statutaires  POUR POUR POUR
24) Détermination d'un taux d'avancement à l'échelon spécial des fonctionnaires municipaux de catégorie C - ratio promus/promouvables POUR POUR
POUR
25) Modification du tableau des effectifs ABSTENTION
POUR
ABSTENTION
26) Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal DONT ACTE    
27) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal
DONT ACTE    
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