chelles conseils municipaux

DETAILS DES VOTES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013 P =POUR C =CONTRE ABS = ABSTENTION NPPPAV = NE PREND PAS PART AU VOTE MODEM UMP PS/PC/VERTS DA = DONT ACTE Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2013 ABS P P Société Anonyme d'Economie...

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2012 VOTES MODEM UMP PS POUR X X ABSTENTION X 1) INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL DANS SES FONCTIONS VOTES MODEM UMP PS ACTE ACTE ACTE ACTE 2) ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT...

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 février 2013 VOTES MODEM UMP PS POUR X X ABSTENTION X VOTES MODEM UMP PS POUR X CONTRE ABSTENTION X X NE PREND PAS PART AU VOTE VOTES MODEM UMP PS POUR X CONTRE ABSTENTION X X NE PREND PAS PART AU...

POINTS A L'ORDRE DU JOUR MODEM P.S. U.M.P. Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux du 22 juin et du 12 juillet 2012 CONTRE POUR POUR 1) Communication orale sur la rentrée scolaire DONT ACTE Présentation du rapport d'activité de la Communauté...

CONSEIL MUNICIPAL CHELLES 11 05 2012 - DETAILS COMPTE DE GESTION 2011 VILLE DE CHELLES COMPTE ADMINISTRATIF 2011 VILLE DE CHELLES CETTE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE CHELLES DU 11 MAI 2012 NE RASSEMBLAIT QUE 9 PERSONNES SUR LES BANCS OUVERTS...

LES VOTES DU CONSEIL - DELIBERATIONS 1 A 15 N° LIBELLE MODEM UMP MAJORITE APPROBATION PV PRECEDENT CONSEIL ABST POUR POUR 1 Transfert de la compétence « Eclairage Public et signalisation des feux tricolores » - adoption des conclusions de la Commission...

Conseil Municipal 09 12 2011 - 1ERE PARTIE Conseil Municipal 09 12 2011 - 2EME PARTIE LES CRESSONNIERES BUDGET PRIMITIF 2012 décisions n°198 à 206 décisions n°207 à 215 décisions n°216 à 225 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembre...

ORDRE DU JOUR ( DETAIL INTEGRAL ICI ) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 MODEM : ABSTENTION AUTRES GROUPES : APPROBATION FINANCES 1) Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de...

ORDRE DU JOUR ensemble des notes DOB 2011 1259 COMM 2010 1259 ter 2010 1288 2009 1386 bis TH 2009 Sans titre

CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES 26/06/2009 ORDRE DU JOUR DETAILLE POINTS 5 & 6 DE L'ORDRE DU JOUR : APPROBATION DES COMPTES 2008 OU LA MAIRIE DE CHELLES REFUSE EN CONSEIL MUNICIPAL DE REPONDRE A NOS QUESTIONS CONCERNANT LES COMPTES 2008 DE LA COMMUNE, SOUMIS...