MODEM MARNE & CHANTEREINE - CHELLES

24 juin 2010 Dette et déficits : pour Jean-Jacques Jégou, "le rapport de la Cour des Comptes confirme ce que disent François Bayrou et le Mouvement Démocrate depuis longtemps" Pour Jean-Jacques Jégou, sénateur du Mouvement Démocrate et vice-président...

[ 24/06/10 - 17H55 - Les Echos - actualisé à 19:05:57 ] Après un ralentissement cet hiver, le rebond du chômage s'est confirmé en mai. Le nombre de demandeurs d'emploi n'ayant pas travaillé du tout a progressé de 22.600 sur le mois, pour atteindre quasiment...

Rapport d'information de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la Délégation à la prospective n° 510 (2009-2010) - 1 juin 2010 le rapporteur le rapport le rapport en une page le rapport au format pdf pour commander le rapport

RAPPORT D’INFORMATION - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES - Conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens INTRODUCTION 5 I.- DES SYSTÈMES DE RETRAITE DIFFÉRENTS MAIS CONFRONTÉS AUX MÊMES DIFFICULTÉS DE RÉFORME...

SENAT L'application par le juge de l'article 432-12 du code pénal sanctionnant la prise illégale d'intérêt, a conduit Bernard Saugey à déposer une proposition de loi pour mieux définir la nature de comportements répréhensibles. Prenant en compte la jurisprudence...

Plus de 18 ans aux commandes d'un éxécutif, c'est effectivement pour le moins excessif mais ce cumul est pour le moins... confortable ! Les prétendants officiels et les autres sont depuis longtemps sur les starting- blocks... (A suivre) TEXTE SOUMIS AU...

SENAT : Texte n° 191 (2009-2010) de M. Paul BLANC et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 22 décembre 2009 Travaux de commission Amendements déposés en vue de l'élaboration du texte de la commission Comptes rendus des réunions de la commission...

Information des propriétaires avant l'élaboration ou la révision d'un PLU (Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées) Travaux préparatoires Assemblée nationale 1ère lecture Assemblée...

NOMBRE DE CONSEILLERS TERRITORIAUX PAR RÉGION ET PAR DÉPARTEMENT Île-de-France 309 Paris 54 Seine-et-Marne 35 Yvelines 38 Essonne 33 Hauts-de-Seine 41 Seine-Saint-Denis 40 Val-de-Marne 36 Val-d'Oise 32 Visualiser le document sur le site de l'Assemblée...

Scrutin n° 206 - séance du 27 mai 2010 sur l'ensemble du projet de loi relatif au Grand Paris, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Consulter le dossier législatif Résultat du scrutin Nombre de votants : 338 Suffrages exprimés...