30/01/2009 - CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/01/2009 TELECHARGEZ ICI LA RETRANSCRIPTION DES DEBATS 0) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2008 PART 1 PART 2 PART 3 1) Carte Scolaire : changement de sectorisation – centre ville => 2) Transports scolaires spéciaux => 3) Vidéoprotection : accord de principe sur l’étude de faisabilité => 1 => 2 => 3 => 4 => 5 => 6 => 7 4) Modification statutaire de la S.E.M.L. Chelles Avenir, nombre de sièges et désignation des administrateurs => 5) Garanties d’emprunts pour la S.E.M.L. Chelles Avenir – Financement des investissements => 6) Modificatif du tarif des vacations de police lors des opérations funéraires => 7) Demande de subvention auprès du Conseil Général - travaux de réhabilitation des courts de tennis extérieurs du complexe Maurice Machoël => 8) Adhésion de la commune de Jouy-en-Josas au SIGEIF pour les deux compétences Gaz et Electricité => 9) Régie publicitaire : journal municipal, agenda et guide pratique – attribution du marché => 10) Avenants aux contrats d’assurances conclus avec la S.M.A.C.L. : « Véhicules à moteurs » - Ajustement des cotisations 2007-2008. « Dommages aux Biens » - Ajustement des cotisations 2008 => 11) Comité Hygiène et Sécurité : composition (C.H.S.) => 12) Création du poste de directeur de la communication => 13) Renouvellement de dérogation au repos dominical pour le magasin Monoprix de Chelles => 14) Code des marchés publics - modifications substantielles des seuils et procédures => 15) POINT ANNULE ----------------------------------------------------- Subvention Médecins sans Frontières - GAZA => Subvention Associations des Maires des Landes / de Gironde - TEMPETE KLAUS => ----------------------------------------------------- 16) Communication : Présentation de l'étude organisationnelle => => => TELECHARGEZ LE DOCUMENT PRESENTE EN SEANCE Intervention non prevue - Comité Ethique vidéo- surveillance => 17) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal => |